À propos

Qui nous sommes

RSF Suisse est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Son siège est à Genève. Elle a pour but de défendre la liberté d’informer en Suisse et partout dans le monde comme un instrument essentiel de toute société démocratique et comme un droit fondamental de tout être humain à diffuser et recevoir une information libre, critique, indépendante et responsable. Elle est une section nationale de l’ONG internationale Reporters sans frontières, basée à Paris et présente dans le monde entier. RSF Suisse relaie et diffuse en Suisse les actions et les campagnes de RSF et développe ses propres activités. Elle est financièrement indépendante du siège international.

 

Le secrétariat général

Denis MASMEJAN est le secrétaire général de la section suisse de RSF. Il a pris ses fonctions au début de 2019. Au bénéfice d’une longue expérience de journaliste, au Temps et auparavant au Nouveau Quotidien, il est également membre du Conseil suisse de la presse et chargé d’enseignement en droit des médias à l’Académie du journalisme et des médias (AJM) de l’Université de Neuchâtel. Il a siégé à l’Autorité indépendante d’examen des plaintes en matière de radio-télévision, à Berne, de 1997 à 2011.
Autres liens: membre du comité de Öffentlichkeitsgesetz.ch, membre d’Impressum et de la section suisse de la Commission internationale des juristes.

Bettina BÜSSER, journaliste indépendante, est coordinatrice de la section suisse pour la Suisse alémanique
Autres liens: membre de Syndicom, Amnesty International Suisse, FIZ (Fachstelle Frauenhandel und Frauenmigration), Comité Européen pour la Défense des Réfugiés et Immigrés (CEDRI), Solidarité sans frontières, Europäisches Bürgerforum Komitee Schweiz.

 

 

Le comité

Président :
Bertil COTTIER, professeur honoraire de droit des médias, membre de la Commission fédérale des médias et de la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (Conseil de l’Europe)
Autres liens: membre de la Section suisse de la Commission internationale des juristes et de Reference Panel of the Global Privacy Assembly

Membres :
Marc ALLGÖWER, journaliste, chef de la rubrique internationale Le Temps

Camille ANDRES, journaliste freelance

Christiane DUBOIS (trésorière), ancienne directrice de RSF Suisse

Zeynep ERSAN BERDOZ, journaliste, directrice stratégie & développements Le Temps SA

Stéphane KOCH, Internet Strategy Advisor

Andrea KUCERA, journaliste, NZZ am Sonntag
Autres liens: membre d’Impressum

Philippe MOTTAZ, journaliste

Gaëtan VANNAY, journaliste indépendant, COO Securaxis
Autres liens: senior program advisor au FIFDH, leadership & strategic communication specialist

Assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire 2021 des membres de RSF Suisse se tiendra en ligne le mercredi 16 juin à 17h30. Les documents y relatifs sont consultables ici:

Ordre du jour

Rapport annuel 2020

Rapport financier 2020

Procès verbal de l’AG du 14 septembre 2020

Révision des statuts

 

Les statuts de RSF Suisse

Article 1er – Nom

 Sous le nom de « Reporters sans frontières Suisse (RSF Suisse) », il est fondé une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil.

RSF Suisse est la section suisse de Reporters sans frontières (RSF) dont le siège social est à Paris. L’association assume les droits et les obligations qui en découlent.

 Article 2 – Siège

 Le siège de l’association est à l’adresse de son bureau.

Article 3 – Buts

  1. Conformément à la vision, à la mission et aux valeurs que s’est donné l’ensemble de l’organisation, RSF Suisse aspire à ce que tous les êtres humains bénéficient d’informations leur permettant de connaître, comprendre et se forger une opinion sur les enjeux du monde et de leur environnement. Elle promeut la liberté, le pluralisme et l’indépendance du journalisme, notamment par la défense de ceux qui incarnent ces idéaux. Elle inscrit son action dans l’esprit de l’article 19 de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, du pacte international relatif aux droits civils et politiques, et des grandes déclarations et chartes relatives à l’éthique journalistique, notamment la charte de Munich et la Déclaration des devoirs et des droits des journalistes suisses.
  1. En tant que section nationale, RSF Suisse développe ses propres activités et contribue, ce faisant, au rayonnement et à la diffusion des valeurs et des actions de RSF. Pour atteindre ses buts, l’association recourra aux moyens qui lui paraîtront les plus appropriés. Elle peut notamment intervenir auprès des autorités ou de toute entité impliquée en Suisse, dénoncer publiquement des violations de la liberté d’informer, fournir de l’aide aux professionnels de l’information victimes d’atteintes à cette liberté ou diffuser par tout canal des analyses, des rapports, des contributions et des prises de position susceptibles de promouvoir ses objectifs.

Article 4 – Membres 

  1. Peut devenir membre de l’association toute personne physique résidant ou ayant un lien particulier avec la Suisse, ou toute personne morale ayant son siège en Suisse. Il lui suffit d’en faire la demande en s’engageant à respecter les présents statuts.
  2. Le secrétariat général se prononce sur les demandes en vérifiant si les conditions énoncées au chiffre 1 sont remplies. Lorsque les intérêts supérieurs de l’association sont en jeu, le comité peut refuser une candidature. Sa décision n’a pas à être motivée ; elle est sans appel.
  3. La qualité de membre est liée au paiement d’une cotisation. Celle-ci est due par année civile.
  4. A titre exceptionnel et pour des motifs légitimes, le comité peut exonérer certains membres de toute cotisation.

Article 5 – Sortie de l’association 

  1. La qualité de membre se perd :

par la démission, qui peut être donnée en tout temps ;

par l’exclusion pour un des motifs et selon la procédure du chiffre 2 ci-après;

par la radiation, en cas de non-paiement et malgré deux rappels, d’une contribution obligatoire;

  1. L’exclusion peut être décidée par l’assemblée générale, sur proposition du comité, pour l’un des motifs suivants :

violation grave ou répétée d’une disposition statutaire ou d’une décision de l’assemblée générale;

comportement contraire aux buts de l’association ou de nature à lui porter gravement préjudice.

la proposition d’exclusion doit obligatoirement figurer à l’ordre du jour de l’assemblée, qui statue à la majorité des deux-tiers des membres présents. 

Article 6 – Organes de l’association

Les organes de l’association sont :

L’assemblée générale ;

Le comité ;

Le secrétariat général ;

L’organe de contrôle. 

Article 7 – Assemblée générale 

  1. L’assemblée générale est l’organe suprême de l’association. Elle se réunit au moins une fois par an, à la convocation du comité. Celui-ci convoque en outre les assemblées extraordinaires qu’il juge utiles à la bonne marche de l’association. Il en est de même si un cinquième au moins des membres lui en fait la demande par écrit, avec indication de l’objet à traiter. Toute assemblée générale doit être convoquée par écrit et vingt jours à l’avance, au moins.
  2. Seuls les membres ou leurs représentants s’il s’agit de personnes morales ont le droit de vote.
  3. Aucun quorum n’est requis. Les membres du comité ont le droit de vote, sauf en matière d’approbation de la gestion. Cependant, la présidente ou le président ne se prononce qu’en cas d’égalité des voix. Sauf disposition contraire des présents statuts, l’assemblée générale se prononce à la majorité simple des membres présents.

Article 8 – Compétences de l’assemblée générale 

Les compétences de l’assemblée sont, outre celles que lui confèrent la loi ou d’autres articles des présents statuts :

l’adoption et la modification ultérieures des statuts ;

l’élection de la présidente ou du président ;

l’élection des autres membres du comité ;

la désignation de l’organe de contrôle;

l’adoption des comptes et du bilan annuels ;

la décharge au comité pour sa gestion de l’exercice écoulé ;

la fixation de la cotisation annuelle et d’éventuelles autres contributions obligatoires. 

Article 9 – Comité 

  1. Le comité est l’organe exécutif de l’association ; il veille au respect des statuts et met en œuvre les décisions de l’assemblée générale. Il représente l’association vis-à-vis des tiers.
  2. Il se compose d’une présidente ou d’un président et de huit à douze autres membres, dont la majorité doit être composée de professionnels de l’information travaillant en Suisse ou pour un média suisse. Les membres ne doivent avoir aucun conflit d’intérêt avec les missions de RSF Suisse. Le comité s’organise lui-même, en désignant une vice-présidente ou un vice-président ainsi qu’une trésorière ou un trésorier.
  3. Les membres du comité et la présidente ou le président exercent leur fonction à titre exclusivement bénévole. Ils ont néanmoins droit au remboursement des frais engagés pour le compte de l’association, dans les limites fixées par le comité.
  4. Le comité est élu pour deux ans. L’élection se fait au scrutin de liste. Pour être valablement soumise au vote de l’assemblée générale, une liste doit comprendre le nombre de candidats minimum et répondre à toutes les autres conditions fixées par le chiffre 2 du présent article. La majorité absolue est requise au premier tour. En cas de second tour, la majorité relative suffit. L’élection a lieu au bulletin secret. Toutefois, lorsqu’une seule liste est soumise au suffrage, l’élection peut se faire à main levée.
  5. La présidente ou le président est élu ensuite, parmi les membres du comité. Les règles précitées sont applicables par analogie à cette élection.
  6. En cas de vacance au comité, celui-ci peut, s’il le juge nécessaire, nommer une ou un nouveau membre. Son élection, pour le reste de la période en cours, doit être ratifiée lors de la plus proche assemblée générale. Si la vacance porte sur la présidence de l’association, une assemblée extraordinaire doit être convoquée dans les plus brefs délais.
  7. Lorsqu’une ou un membre ne réunit plus les conditions fixées au chiffre 2 du présent article, il ne lui est plus possible de siéger ni d’exercer son droit de vote au sein du comité.
  8. La présidente ou le président ainsi que les membres du comité sont rééligibles. En règle générale, aucun ne peut exercer plus de six mandats.

Article 9bis – Secrétariat général

  1. La secrétaire générale ou le secrétaire général assume la direction opérationnelle de l’association. Il est nommé par le comité.
  2. Dans les limites du budget et d’entente avec la présidente ou le président, il peut nommer des collaboratrices ou des collaborateurs.

Article 10 – Organe de contrôle

Les comptes et le bilan annuels de l’association sont vérifiés par un organe de contrôle externe disposant des compétences nécessaires. Sa désignation doit être ratifiée par l’assemblée générale.

Article 11 – Organisation

Avec l’accord du comité, des membres peuvent s’organiser en groupes régionaux ou encore en groupes de travail chargés d’une tâche spécifique.

Article 12 – Rapports avec les tiers et ressources

  1. L’association répond de ses engagements sur ses seuls biens.
  2. L’association est engagée par la signature collective à deux des membres du comité, dont la présidente ou le président ainsi que la trésorière ou le trésorier.
  3. Les ressources de l’association sont notamment les cotisations des membres, les dons, legs et autres apports analogues, le financement de projets et la vente de prestations, sous réserve des dispositions de l’article 14.2 des statuts internationaux, ainsi que le produit de la fortune.

Article 13 – Modification des statuts

  1. Les présents statuts peuvent être modifiés en tout temps par l’assemblée générale, dans le respect des statuts internationaux de RSF, soit à l’initiative du comité, soit sur proposition écrite d’une ou d’un membre, appuyé par deux autres. Une telle proposition doit parvenir au comité un mois au plus tard avant l’assemblée qui doit en discuter. Les modifications proposées doivent être portées à la connaissance des membres de l’association en même temps qu’ils sont convoqués à l’assemblée générale.
  2. La majorité des deux tiers des membres présents est requise.

Article 14 – Dissolution 

  1. Si l’association n’est plus en mesure d’atteindre ses buts statutaires ni de s’en assigner de nouveaux, conçus dans le même esprit, elle doit être dissoute. L’initiative de la dissolution appartient au comité ou, à défaut, au cinquième des membres actifs qui doivent en faire la proposition écrite.
  1. Une assemblée extraordinaire est convoquée dans les délais statutaires, avec ce seul point à l’ordre du jour. Celui-ci indique que la majorité absolue des membres actifs devra être présente, à défaut de quoi une nouvelle assemblée sera automatiquement tenue dans les 30 jours, sans exigence de quorum cette fois.
  2. La dissolution requiert la majorité des deux tiers des membres présents.
  3. La liquidation est opérée par le comité désigné à cet effet par l’assemblée extraordinaire. L’actif disponible sera entièrement attribué à une institution d’intérêt public poursuivant un but analogue à celui de l’association et bénéficiant de l’exonération de l’impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.

Article 15 – Entrée en vigueur

Les présents statuts entrent en vigueur dès leur adoption par l’assemblée générale du 2 mars 1996. Ils remplacent ceux votés par l’assemblée générale constitutive du 19 mai 1990 à Berne.

La modification de l’art. 2 approuvée par l’assemblée générale du 10 novembre 2000 entre en vigueur dès son adoption.

La modification des art. 4, 5, 7 et 9 approuvée par l’assemblée générale du 8 juin 2006 entre en vigueur dès son adoption.

La modification de l’art. 14 approuvée par l’assemblée générale du 7 juin 2007 entre en vigueur dès son adoption.

La modification des art. 1 et 3 à 15 approuvée par l’assemblée générale du 16 juin 2021 entre en vigueur dès son adoption.

Genève, le 16 juin 2021

Signé: le président, Bertil Cottier, le secrétaire général, Denis Masmejan

 

L’histoire de RSF Suisse

« Je viens du Burundi. Je suis journaliste. Est-ce que Reporters sans frontières existe en Suisse? » La reporter-photographe Anne-Marie Grobet se souvient bien de cette question qui a fait comme un déclic. C’était en 1990. L’homme qui lui faisait face venait de trouver refuge sur le territoire helvétique. Ce confrère africain savait par expérience que RSF venait en aide aux journalistes persécutés.

A son tour, la photographe genevoise pose la même question autour d’elle. Elle rencontre une autre journaliste, Viviane Mermod-Gasser, qui s’intéresse également à la jeune organisation, née cinq ans auparavant en France. Elles obtiennent des noms de personnes intéressées à mettre sur pied une antenne helvétique de RSF, voyagent à Montpellier, se réunissent dans des bistrots avec d’autres journalistes « militants »… Quelques mois plus tard, le 19 mai 1990, l’assemblée constitutive de la section suisse de Reporters sans frontières a lieu à Berne. François Gross, alors rédacteur en chef de La Liberté, accepte d’en prendre la tête. Il deviendra également l’un des premiers présidents de RSF-International.

Parmi les pionniers, figurent notamment Jean-Marie Etter et Thérèse Obrecht, deux journalistes dont l’engagement marquera l’histoire de RSF Suisse. Le Comité commence alors le travail que ses membres successifs et le Secrétariat ne cesseront de renforcer au cours des ans : diffusion auprès des rédactions de communiqués de RSF sur les violations de la liberté de la presse à travers le monde, interventions auprès des autorités suisses sur des cas précis, organisation de débats autour de questions liées aux médias, aide ponctuelle à des journalistes cherchant l’asile politique en Suisse…

Le premier grand projet sera la mise sur pied d’une radio humanitaire au Rwanda, dans le contexte périlleux de l’après-génocide. Anne-Marie Grobet se rend en Afrique pour documenter le projet en photographies qui feront l’objet d’un beau livre et dont une sélection ouvre cet album. La photographe se souvient:

« En plein génocide rwandais – un million de morts en trois mois – Reporters sans frontières décidait de créer une radio indépendante dans l’espoir de contrer la radio des génocidaires et d’offrir à tous les Rwandais une source d’information neutre. Trois mois plus tard, après la victoire du FPR et la fin des massacres, cette radio parvenait enfin à s’installer, mais de l’autre côté de la frontière, là où s’étaient réfugiés les auteurs du génocide et la population hutue qu’ils avaient emmenée avec eux (plus d’un million de personnes au total). L’idée était d’émettre avant tout à l’intérieur du Rwanda, mais dans ce pays traumatisé et anéanti, l’autorisation ne fut jamais accordée, d’autant moins une fois les émissions lancées de « l’autre côté », Agatashya – (Hirondelle) a néanmoins assumé son rôle de messagère et de pionnière, et tenté jour après jour de ne pas pencher ».

Controversé, ce projet a donné lieu à des changements à la tête de la section suisse de RSF. Avec une issue positive à la clé : ces remous ont donné naissance à un nouvel organisme dont le travail mérite d’être souligné : la Fondation Hirondelle, qui met sur pied – avec succès – des radios indépendantes dans des pays en crise ou en situation de post-conflit.

Quant à RSF Suisse, des personnalités bien connues de la Télévision Suisse Romande ont pris alors la relève : le reporter-producteur Renato Burgy a ainsi présidé un Comité regroupant des journalistes de la trempe de Claude Torracinta, présentateur de l’émission phare Temps Présent, Romaine Jean, Massimo Lorenzi…Puis, ce sera la reporter-écrivain Laurence Déonna qui reprendra le flambeau de la présidence avant de le remettre à son tour, en 2003, à Gérald Sapey, ancien directeur de la Tribune de Genève et de la Radio Suisse Romande. Nommé à la présidence du Conseil international de RSF en novembre 2008, Thérèse Obrecht Hodler lui a succédé. Elle a assuré la présidence jusqu’en 2014, date à laquelle Gérard Tschopp a été nommé président.

La croissance encourageante de RSF Suisse se mesure également ailleurs. Du petit groupe formé par une poignée de bénévoles, la section est devenue en quinze ans une association comptant plus de 600 membres. Le bureau est géré par Christiane Dubois, directrice, qui bénéficie de l’aide permanente de deux stagiaires. Autre jalon : Hélène Sackstein, membre du comité, qui, après George Gordon-Lennox, a représenté officiellement RSF auprès des Nations Unies, notamment devant le Conseil des droits de l’homme et auprès d’autres institutions internationales à Genève jusqu’en 2016.

Les membres successifs du Comité s’accordent à dire que bien du chemin a été parcouru depuis 1990. Rétrospectivement, leur seul regret est de n’avoir pas réussi à rendre RSF aussi actif en Suisse alémanique et italienne qu’en Suisse romande. C’est là un défi qu’a commencé à relever l’organisation, avec l’aide de coordinateurs régionaux, Alessandra Zumthor et Cristina Elia pour le Tessin et Bettina Büsser pour la Suisse alémanique depuis 2011.

Le comité de patronage,
soutien prestigieux pour RSF Suisse

Des personnalités connues provenant de toute la Suisse forment le Comité de patronage de RSF Suisse et apportent leur soutien au travail de l’organisation.

Pour la liberté de l’information, contre la censure et contre des lois entravant la liberté des médias : voici en bref les objectifs de Reporters sans frontières (RSF).

Ces objectifs sont soutenus par des personnalités suisses de renom qui ont rejoint le tout nouveau Comité de patronage de RSF Suisse.

En font partie Roger de Weck, directeur général de la SRG SSR, l’éditeur Michael Ringier, l’artiste Pipilotti Rist et le professeur de littérature Peter von Matt. Représentant la Suisse romande et le Tessin, on y trouve Bernard Bertossa, ancien procureur général du canton de Genève, Ruth Dreifuss, ancienne présidente de la Confédération, l’ancien conseiller aux Etats et membre du Conseil de l’Europe Dick Marty ainsi que l’ambassadeur François Nordmann.

Leur engagement en faveur de RSF est synonyme de leur soutien à la liberté d’opinion et d’information, principe que RSF défend sur le plan international en venant en aide aux journalistes, blogueurs, cyberdissidents ou journalistes-citoyens qui sont menacés, persécutés ou enlevés par des gouvernements, des groupes mafieux ou des milices criminelles en raison de leur activité, à savoir la recherche et la transmission d’informations indépendantes.

RSF a été fondé en France en 1985, la section suisse existe depuis 1990.

La liste du Comité de patronage de RSF Suisse :

• Bernard Bertossa, ancien procureur général du canton de Genève
• Roger de Weck, journaliste, ancien directeur général SRG SSR
• Ruth Dreifuss, ancienne présidente de la Confédération
• Dick Marty, ancien conseiller aux Etats, ancien procureur général du Tessin
• François Nordmann, diplomate et ancien ambassadeur suisse
• Thérèse Obrecht Hodler, journaliste indépendante
• Michael Ringier, éditeur et président du Conseil d’administration de Ringier SA
• Pipilotti Rist, vidéaste et artiste multimédia
• Gérald Sapey, ancien président du conseil international de RSF
• Peter von Matt, professeur honoraire de littérature allemande, Université de Zürich.